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Accueil 2022-34 Rémunération

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Votre recherche "2022-34" a retourné 19 resultat(s)
Guide
docx 1005.04 Ko
RIFSEEP : guide pratique à l'usage des collectivités territoriales et des établissements publics
28/10/2025
Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP.
Note d'information
pdf 857.14 Ko
RIFSEEP : livret d'information
28/10/2025
Livret réalisé dans le cadre du groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81.
Modèle d’arrêté
docx 25.96 Ko
Agent CNRACL : mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
29/01/2024
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Note d'information
pdf 708.23 Ko
Les modifications statutaires au 1er septembre 2022 pour les catégories B
14/10/2022
Ce livret récapitule les modifications statutaires au 1er septembre 2022 concernant les agents de la catégorie B.
Modèle d’arrêté
doc 38 Ko
Agent CNRACL : maintien en demi-traitement en attente retraite pour invalidité
05/08/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 34.5 Ko
Agent CNRACL : prolongation disponibilité d'office pour raison de santé
05/08/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.
Modèle d’arrêté
doc 37.5 Ko
Agent titulaire : revalorisation de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) secrétaire général de mairie
07/03/2022
Le décret n° 2022-281 du 28 février 2022 relatif à la nouvelle bonification indiciaire des secrétaires généraux de mairie des communes de moins de 2000 habitants modifie l'annexe au décret du 3 juillet 2006 (le point 36).
Modèle d’arrêté
doc 35.5 Ko
Agent titulaire : octroi d'une Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 34.5 Ko
Agent titulaire : cessation du versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
01/03/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Note d'information
pdf 276.03 Ko
La rémunération des agents contractuels de droit public
01/03/2022
La rémunération des agents contractuels de droit public se fait obligatoirement par référence à un indice, cette référence découle de l’article 136 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.