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Votre recherche "2022-35" a retourné 343 resultat(s)
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Par ex., 08/02/2026
Par ex., 08/02/2026
Thématique
Type de document
Note d'information
pdf 624.92 Ko
Examen d'éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle AG - Brochure d'information
30/09/2022
Description du cadre d'emploi selon le statut particulier.
Note d'information
pdf 777.46 Ko
Examen de technicien principal territorial de 2ème classe PI - Brochure d'information
30/09/2022
Description du cadre d'emploi selon le statut particulier.
Note d'information
pdf 7.93 Mo
Panorama de l'Emploi Territorial en France - 11ème édition
26/09/2022
Publication de la Fédération Nationale des Centres de Gestion (FNCDG).
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 203.72 Ko
Délibération n°2022-49 Réunion du Conseil d'Administration à distance
21/09/2022
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 21 septembre 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 203.69 Ko
Délibération n°2022-50 Marché 2002 09 01 – Fourniture d’énergie électrique – Habilitation de la Présidente
21/09/2022
Délibération adoptée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 21 septembre 2022.
Diaporama
pptx 1.62 Mo
Mardis du statut - Support de présentation du webinaire Retraite : prolongation d'activité pour carrière incomplète / Congés annuels / Actualité juridique
20/09/2022
Support de présentation des Mardis du statut du 20 septembre 2022.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 27.71 Ko
Agent stagiaire : avertissement
16/08/2022
Ce modèle s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 40.5 Ko
Agent stagiaire : exclusion définitive du service
16/08/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
docx 28.95 Ko
Agent titulaire : octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
05/08/2022
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC.
Modèle d’arrêté
docx 30.01 Ko
Agent IRCANTEC : mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique
05/08/2022
Cet arrêté est à prendre lorsque, à la fin de la période de préparation au reclassement, l’agent IRCANTEC a demandé à bénéficier d’un reclassement et lorsque, après recherches d’un emploi de reclassement, la collectivité/établissement est dans l’impossibilité de pouvoir proposer un emploi de reclassement à l’agent.