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Accueil 2023-40 Modèle d’arrêté

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Votre recherche "2023-40" a retourné 17 resultat(s)
Modèle d’arrêté
doc 39 Ko
Agent titulaire : disponibilité de droit pour élever un enfant de moins de 12 ans
28/11/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 42 Ko
Attribution de la Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat (GIPA)
22/11/2023
Ce modèle doit être pris individuellement pour les agents publics bénéficiant du versement de la GIPA 2023.
Modèle d’arrêté
doc 40.5 Ko
Prime pouvoir d'achat exceptionnelle - Arrêté
07/11/2023
Modèle d'arrêté d'attribution prime pouvoir d'achat exceptionnelle
Modèle d’arrêté
doc 68.5 Ko
Agent titulaire : réintégration sur poste vacant suite à détachement - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 72 Ko
Agent titulaire : détachement sur emploi fonctionnel - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 68.5 Ko
Agent titulaire : réintégration sur poste vacant suite à disponibilité - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 73 Ko
Agent titulaire : mutation externe - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 70 Ko
Agent titulaire : mutation interne (changement d'affectation) - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 68.5 Ko
Agent titulaire : recrutement par voie directe d'agents intercommunaux - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 72 Ko
Agent titulaire : recrutement par détachement - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.