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Votre recherche "2023-40" a retourné 13 resultat(s)
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pdf 1.45 Mo
Mardis du statut - support de présentation du webinaire GIPA / Agents recenseurs
22/11/2023
Support de présentation des Mardis du statut du 21 novembre 2023.
Modèle d’arrêté
doc 73 Ko
Agent titulaire : mutation externe - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 70 Ko
Agent titulaire : mutation interne (changement d'affectation) - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle de délibération
docx 30.32 Ko
Agent contractuel : Accroissement temporaire d'activité
20/10/2023
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle d’arrêté
doc 68.5 Ko
Agent titulaire : recrutement par voie directe d'agents intercommunaux - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 72 Ko
Agent titulaire : recrutement par détachement - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 70 Ko
Agent titulaire : mise en position de détachement au sein de la même structure - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 61 Ko
Agent titulaire : mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code de la défense.
Modèle d’arrêté
doc 70.5 Ko
Agent titulaire : emplois réservés aux militaires en activité - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.3 du Code de la défense (emplois réservés).
Modèle d’arrêté
doc 71.5 Ko
Agent titulaire : emplois réservés aux militaires radiés des cadres - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires radiés, en application de l'article L. 4139.3 du Code de la défense (emplois réservés).