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Agent contractuel : secrétaire général de mairie
19/01/2024
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
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43.44 Ko
Agent contractuel : Contrat de projet
20/10/2023
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
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42.21 Ko
Agent contractuel : Emplois inférieurs à 50%
20/10/2023
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
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30.32 Ko
Agent contractuel : Accroissement temporaire d'activité
20/10/2023
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
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33.17 Ko
Agent contractuel : Besoin des services ou nature des fonctions CDD/CDI
01/03/2022
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
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33.13 Ko
Agent contractuel : Emplois des communes de moins de 1000 habitants
01/03/2022
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
Modèle de délibération
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33.4 Ko
Agent contractuel : Emploi communes de moins de 2000 habitants lié à une décision extérieure CCD/CDI
01/03/2022
Ce modèle de délibération s'applique aux agents contractuels.
