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Votre recherche "liste des membres de la CAP" a retourné 87 resultat(s)

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xlsx 12.56 Ko

Création d'un service commun - Liste des agents transférés

14/02/2019

Modèle de tableau listant les agents transférés dans le cadre de la création d'un service commun.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

xlsx 11.74 Ko

Transfert de compétences - Liste des agents transférés

14/02/2019

Modèle de tableau listant les agents transférés dans le cadre du transfert de compétence entre un EPCI et une de ses communes membres

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 494.22 Ko

Délibération n°2019-03 Désignation des membres de la CAO (Commission d'Appel d'Offres)

01/02/2019

Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.63 Ko

Formulaire saisine CAP - Licenciement pour inaptitude physique

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.69 Ko

Formulaire saisine CAP - Refus de congé de formation syndicale

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.55 Ko

Formulaire saisine CAP - Refus de formation professionnelle

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 427.59 Ko

Délibération n°2018-42 Désignation des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics aux commissions administratives paritaires (CAP) de catégorie A et C

06/11/2018

Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 novembre 2018.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 326.01 Ko

Délibération n°2018-24 : Désignation d'un représentant titulaire en CAP A, B et C

26/06/2018

Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 juin 2018.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 190.58 Ko

Délibération n°2016-45 : Désignation d’un nouveau membre suppléant à la Commission Administrative Paritaire de catégorie C

08/12/2016

Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 337.73 Ko

Délibération n°2016-37 : Conditions de remboursement des frais de secrétariat pour un Conseil de Discipline de premier degré relatif à une structure territoriale relevant de la CAP intercommunale du CDG31

29/09/2016

Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016.