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Votre recherche "saisine CAP" a retourné 45 resultat(s)
Liste
pdf 209.04 Ko
Liste des membres de la CAP B
11/12/2025
La CAP comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel.
Calendrier
pdf 347.91 Ko
Calendrier des instances consultatives
23/06/2025
Calendrier 2025 des instances consultatives : CAP / CCP / CST / FSSSCT / CMFP / CMFR
Liste
pdf 223.85 Ko
Liste des membres de la CAP C
18/06/2025
La CAP comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel.
Liste
pdf 191.53 Ko
Liste des membres de la CAP A
22/05/2025
La CAP comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 858.31 Ko
Règlement intérieur - Modèle saisine CST
16/07/2024
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 863.42 Ko
Modification de la durée hebdomadaire de travail 10% - Modèle saisine CST
06/06/2024
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 859.32 Ko
Suppression de poste vacant - Modèle saisine CST
06/06/2024
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 858.54 Ko
Autorisation spéciale d'absence - Modèle saisine CST
29/05/2024
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 862.38 Ko
Prime pouvoir d'achat exceptionnelle - Modèle saisine CST
07/11/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 859.43 Ko
Lignes directrices de gestion - Modèle saisine CST
31/10/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.