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Note d'information
pdf 415.82 Ko
Le tableau des emplois
02/08/2023
Cette fiche pratique présente de façon synthétique le tableau des emplois.
Diaporama
pptx 702.16 Ko
Mardis du statut - support de présentation du webinaire Mise à disposition
19/06/2023
Support de présentation des Mardis du statut du 16 mai 2023.
Note d'information
pdf 295.01 Ko
La démission des agents publics
11/03/2024
Cette fiche pratique présente de façon synthétique les règles statuaires relatives à la démission des agents publics.
Documents règlementaires
doc 37.5 Ko
Agent titulaire : réintégration après suspension obligation vaccinale
17/05/2023
Ce modèle s'applique aux agents titulaires dans le cadre des règles relatives à la situation sanitaire liée à la COVID.
Modèle d’arrêté
doc 38 Ko
Agent contractuel : réintégration après suspension obligation vaccinale
17/05/2023
Ce modèle s'applique aux agents contractuels dans le cadre des règles relatives à la situation sanitaire liée à la COVID.
Diaporama
pptx 745.49 Ko
Mardis du statut - support de présentation du webinaire Mutation externe et interne
21/04/2023
Support de présentation des Mardis du statut du 18 avril 2023.
Les Mardis du statut : à vos agendas !
  • Collectivités
  • Elus
  • Déroulement de carrière
  • Gestion des carrières
17/07/2025
Retrouvez les dates et thèmes des Mardis du statut de septembre à décembre 2025 !
Les Mardis du statut
  • Collectivités
  • Elus
  • Déroulement de carrière
  • Gestion des carrières
16/12/2025
Afin de toujours mieux accompagner les employeurs territoriaux dans leur gestion des ressources humaines, un temps d’information et d’échange est proposé une fois par mois sous forme de webinaire.
Diaporama
pptx 690.23 Ko
Mardis du statut - support de présentation du webinaire nouvelle bonification indiciaire (NBI)
04/04/2023
Support de présentation des Mardis du statut du 14 mars 2023.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 861.85 Ko
Compte personnel de formation - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.