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Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 35.5 Ko
Agent contractuel : engagement d'une procédure disciplinaire
02/05/2024
Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 39.5 Ko
Agent contractuel : application d'une sanction disciplinaire - Blâme
02/05/2024
Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit public.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 27.71 Ko
Agent stagiaire : avertissement
16/08/2022
Ce modèle s'applique aux agents stagiaires.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 614.37 Ko
Délibération n°2022-48 Convention de participation en Santé/Prorogation jusqu’au 31/12/2023
06/07/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 276.34 Ko
Délibération n°2022-47 Elections professionnelles 2022 - modalités d’organisation du vote électronique
06/07/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 202.6 Ko
Délibération n°2022-46 Convention de participation en Prévoyance/Prorogation jusqu’au 31/12/2023
06/07/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 204.77 Ko
Délibération n°2022-45 Marché de fourniture d’énergie électrique et de gaz naturel
06/07/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 204.25 Ko
Délibération n°2022-42 Marché de maintenance des installations de chauffage/ventilation/climatisation, de plomberie et de gestion technique centralisée
06/07/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 208.36 Ko
Délibération n°2022-41 Marché de fourniture de titres restaurant
06/07/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf 235.09 Ko
Délibération n°2022-40 Suppressions de postes et mise à jour du tableau des effectifs
06/07/2022
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 6 juillet 2022.