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Votre recherche "北方歌手 28岁第三张专辑 五个字带数字 2015音乐综艺 2016电影主题曲" a retourné 275 resultat(s)
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261. Les droits et obligations des fonctionnaires
Page éditoriale
1983 a été profondément rénové par la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux ... déontologique (article 28 bis) L’agent public doit pouvoir consulter un référent déontologue, chargé de lui apporter tout ... conseil utile au respect des obligations et des principes déontologiques mentionnés aux articles 25 à 28 ...
262. Maintien dans l'emploi
Page éditoriale
entre 2013 et ce premier semestre 2015. Cette mission est également proposée aux agents / structures ...
263. Procédures et dossiers CNRACL papier
Page éditoriale
Les dossiers doivent être transmis avant l’envoi du dossier de liquidation de pension. L’arrêté du 21 août 2015 ...
264. La Mission Médiation à l’attention des agents publics
Page éditoriale
obligatoire définie par la loi n°2021-1729 du 22/12/2021 (article 28) et le décret n°2022-433 du 25 mars 2022. ...
265. La Mission Médiation à l’attention des employeurs territoriaux
Page éditoriale
obligatoire définie par la loi n°2021-1729 du 22/12/2021 (article 28) et le décret n°2022-433 du 25 mars 2022. ...
266. Mission d’Inspection en santé et sécurité au travail
Page éditoriale
en date du 4 novembre 2015. Le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié pose comme principe que ...
267. À l’échelle départementale
Page éditoriale
Territoriale. Handitorial année 2016: Etude sur les personnes en situation de handicap et d’inaptitude dans ...
268. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Un des volets de la loi NOTRe concerne les EPCI à fiscalité propre dont les compétences sont renforcées et qui passent, sauf exception, à un seuil minimal de con ...
269. Délibération n°2017-09: Approbation du Compte Administratif 2016- Arrêt du Compte de Gestion 2016- BUDGET ANNEXE
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: ...
270. Délibération n°2017-11: Approbation du Compte Administratif 2016- Arrêt du Compte de Gestion 2016- BUDGET PRINCIPAL
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 26 janvier, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 janvier 2017. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: ...
