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Votre recherche "北方歌手 28岁第三张专辑 五个字带数字 2015音乐综艺 2016电影主题曲" a retourné 275 resultat(s)
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1. Régime indemnitaire
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La révision constitutionnelle du 28 mars 2003 a confirmé le principe de libre administration des collectivités ...
2. Procédures et dossiers CNRACL en ligne
Page éditoriale
moins 28h00, doit cotiser à la CNRACL. L'affiliation d'un agent est liée ...
3. Procédures et dossiers CNRACL papier
Page éditoriale
Les dossiers doivent être transmis avant l’envoi du dossier de liquidation de pension. L’arrêté du 21 août 2015 ...
4. Les droits et obligations des fonctionnaires
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1983 a été profondément rénové par la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux ... déontologique (article 28 bis) L’agent public doit pouvoir consulter un référent déontologue, chargé de lui apporter tout ... conseil utile au respect des obligations et des principes déontologiques mentionnés aux articles 25 à 28 ...
5. Maintien dans l'emploi
Page éditoriale
entre 2013 et ce premier semestre 2015. Cette mission est également proposée aux agents / structures ...
6. Accéder à l'Extranet Cotisations
Page éditoriale
n°2023-28 en date du 12 juillet 2023 et n°2022-60 en date du 14 décembre 2022: 0,80 % pour la cotisation ...
7. Délibération n°2015-26: Demande de désaffiliation du Conseil Départemental de la Haute-Garonne – Procédure et résultats. Demande d’adhésion du Conseil Départemental de la Haute-Garonne au socle loi de missions Article 23 Loi 84-53 du 26/01/1984
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2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors ... de la séance du 4 novembre 2015. Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2015_26.pdf ...
8. Délibération n°2015-27: Mise en place d’une mission optionnelle « prestation paye » pour le compte des collectivités et établissements publics du département: étude de faisabilité
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2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors ... de la séance du 4 novembre 2015. Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2015_27.pdf ...
9. Délibération n°2015-28: Développement d’une nouvelle mission optionnelle par la mise en place de convention de participation en Protection Sociale (Santé et/ou Prévoyance): étude d’opportunité
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de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2015_28.pdf ... 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors ... de la séance du 4 novembre 2015. Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type ...
10. Délibération n°2015-29: Charte de partenariat avec le Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales (SNDGCT)
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2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors ... de la séance du 4 novembre 2015. Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2015_29.pdf ...
