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11. Kit Documents de Gestion- CNRACL

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Bon de prise en charge / Manuel ...

12. Kit Documents de Gestion- IRCANTEC

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Manuel de gestion / Déclaration ...

13. Kit Adhésion Contrats Groupe- 30 agents CNRACL

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Formulaire d'adhésion-30 ...

14. Kit Adhésion Contrats Groupe + 30 agents CNRACL

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Formulaire d'adhésion +30 ...

15. La réforme de la protection sociale complémentaire depuis le 1er janvier 2022

Ressource
la_reforme_de_la_protection_sociale_compementaire_05.2025.pdf ...

16. Adhérer au contrat groupe 2026-2029

Page éditoriale
du département (juillet 2025); Des réunions d'information et des webinaires (juillet à octobre 2025 ... à la CNRACL (à partir de juillet 2025). Pour plus d'informations sur les réunions et webinaires à venir:  ...

17. Contrat groupe d'assurance statutaire: déclaration masse salariale 2025

Actualité
Collectivités Assurance statutaire Le 08/12/2025 Les collectivités assurées via le contrat groupe ... le 1 er janvier et le 31 décembre 2025 (dates d'arrivée de nouveaux agents, dates de départ ...

18. La participation obligatoire en Santé et Prévoyance: les dispositifs du CDG31

Actualité
Collectivités Elus Protection sociale complémentaire Le 19/08/2025 Depuis le 1 er janvier 2025 ... les 13 mai et 10 juillet derniers. U n nouveau webinaire est programmé le jeudi 16 octobre 2025 ... Deux webinaires d’information sont programmés les lundi 15 septembre 2025 et lundi 13 octobre 2025 ...

19. Adhérer au contrat groupe 2022 / 2025

Page éditoriale
au contrat groupe 2022/2025. Vous pouvez consulter la notice de présentation en document associé. Prenez ...

20. Couverture IRCANTEC- Gestion des sinistres

Page éditoriale
Modalités de gestion du contrat IRCANTEC 2022-2025 / Formulaire Contrôles médicaux. ...