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Votre recherche "科大讯飞 2023年 税务报告" a retourné 20 resultat(s)
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1. Obligation d'information des agents publics sur les conditions d'exercice de leurs fonctions
Page éditoriale
par l’article 21 de la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023, qui dispose que « l'agent public reçoit de son ... fonctions ». Le décret n° 2023-845 du 30 août 2023 portant sur la communication aux agents publics ... compter du 1 er septembre 2023. Un arrêté du même jour propose des modèles de documents afin de permettre ...
2. FAQ PSC / Conventions de participation
Page éditoriale
ayant participé à la mise en concurrence en 2023, sans condition. Les collectivités n’ayant pas ... participé à la mise en concurrence en 2023 peuvent rejoindre la convention, sous réserve de l’accord ... 2023. Le montant de 31 € a été déterminé dans le cadre d’une étude prospective de financement du service ...
3. Conventions de participation 2024-2029
Page rubrique
attribuées le 31 mai 2023 par le Conseil d’Administration du CDG31, après avis du CST du CDG31: pour ...
4. Publicité légale
Page éditoriale
Occitanie- Attaché- 2023 Région Occitanie- Rédacteur et rédacteur principal de 2ème classe- 2023 Région ... Occitanie- Ingénieur- 2023 Région Occitanie- Technicien- 2023 Région Occitanie- Agent de maîtrise- 2023 SDIS- ... Sergent- Août 2023 (choix) SDIS- Rédacteur principal de 2ème classe- Mars 2023 SDIS- Sergent- Mars 2023 ...
5. Apprentissage et emploi des jeunes et des personnes en situation de handicap dans la FPT
Page rubrique
Une procédure de déclaration d’intention de recruter un apprenti est obligatoire depuis 2023, pour ...
6. Le Rapport Social Unique 2024 (RSU)
Page éditoriale
campagne 2024, le questionnaire est identique à celui de 2023. Dès validation de vos données par le CDG31 ...
7. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
janvier 2023, cette mission complémentaire à caractère facultatif fait partie des missions accessibles aux ...
8. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
Rapport 2023 Référent Déontologue- Rapport 2022 Référent Déontologue- Rapport 2021 Remonter en haut ...
9. À l’échelle départementale
Page éditoriale
met également à votre disposition des fiches repères RSU- 2023 élaborées à partir des rapports ... Consultez les synthèses RASSCT 2023 des collectivités relevant du CST du CDG31 et du territoire du haut ...
10. À l’échelle régionale
Page éditoriale
2023 sont un éclairage sur l’emploi territorial en Occitanie. L’Observatoire régional de l’emploi ... des données collectées par les 13 Centres de Gestion d’Occitanie dans le cadre du Rapport Social Unique 2023 ...
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