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Votre recherche "科大讯飞 2023年 税务报告" a retourné 38 resultat(s)
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11. Délibération n°2023-42 Modification des modalités d’attribution du RIFSEEP applicable aux agents du Centre de Gestion et aux agents itinérants relevant du service missions temporaires, au profit des agents bénéficiaires d’un temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 8 novembre, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 8 novembre 2023. Thématique: Actualité du CDG31 ... de2023_42.pdf ...
12. Délibération n°2023-41 Création de postes
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 8 novembre, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 8 novembre 2023. Thématique: Actualité du CDG31 ... de2023_41.pdf ...
13. Délibération n°2023-40 Missions complémentaires à caractère facultatif – Conditions de recours aux missions: Actualisation
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 8 novembre, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 8 novembre 2023. Thématique: Actualité du CDG31 ... de2023_40.pdf ...
14. Délibération n°2023-39 Référent laïcité – Evolution des missions
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 8 novembre, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 8 novembre 2023. Thématique: Actualité du CDG31 ... de2023_39.pdf ...
15. Délibération n°2023-38 Motion relative au projet d’évolution de la Fédération Nationale des Centres de gestion (FNCDG) vers un Etablissement National de Gestion (ENG)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 8 novembre, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 8 novembre 2023. Thématique: Actualité du CDG31 ... de2023_38.pdf ...
16. Délibération n°2023-37 Communication des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes d'Occitanie- exercice 2027 et suivants
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 8 novembre, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 8 novembre 2023. Thématique: Actualité du CDG31 ... de2023_37.pdf ...
17. Délibération n°2023-36 Réunion à distance du Conseil d'Administration
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 8 novembre, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 8 novembre 2023. Thématique: Actualité du CDG31 ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Documents règlementaires Fichier: de2023_36.pdf ...
18. Délibération n°2023-28 Affiliation au CDG31/Taux de cotisation obligatoire exercice 2024
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 juillet, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 12 juillet 2023. Thématique: Actualité du CDG31 ... de2023_28.pdf ...
19. Délibération n°2023-27 Mission médiation: conditions de rémunération des intervenants
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 juillet, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 12 juillet 2023. Thématique: Actualité du CDG31 ... de2023_27.pdf ...
20. Délibération n°2023-26 Réunion à distance du Conseil d'administration
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 juillet, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 12 juillet 2023. Thématique: Actualité du CDG31 ... de2023_26.pdf ...
