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Votre recherche "科大讯飞 2023年 税务报告" a retourné 44 resultat(s)
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31. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 08-11-2023
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 8 novembre, 2023 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... d'Administration CDG31 Fichier: pv_ca_cdg31_du_08-11-2023.pdf ...
32. Congé de proche aidant
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 octobre, 2023 Descriptif court: Cette fiche présente ... d'information Fichier: le_conge_de_proche_aidant_10.2023.pdf ...
33. Secrétaire général de mairie- Avantage spécifique d'ancienneté: note d'information
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 novembre, 2024 Descriptif court: La loi n° 2023-1380 du 30 ... décembre 2023 a prévu, pour les agents qui exercent ces fonctions de "secrétaire général ...
34. Obligation d'information des agents publics sur les conditions d'exercice de leurs fonctions
Page éditoriale
par l’article 21 de la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023, qui dispose que « l'agent public reçoit de son ... fonctions ». Le décret n° 2023-845 du 30 août 2023 portant sur la communication aux agents publics ... compter du 1 er septembre 2023. Un arrêté du même jour propose des modèles de documents afin de permettre ...
35. Le tableau des emplois
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 août, 2023 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ...
36. Agent contractuel: Accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ...
37. Délibération n°2024-12 Exercice 2024- Budget annexe de la Coordination régionale des centres de gestion d’Occitanie Budget primitif et affectation du résultat 2023
Ressource
de la Coordination régionale des centres de gestion d’Occitanie- Budget primitif et affectation du résultat 2023 ...
38. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ...
39. Recrutement vacataire- Modèle délibération
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif court: Une délibération créant ...
40. Présentation générale
Page rubrique
affiliés volontaires (voir rapport 2023 en document associé). Les contributions financières ... des rémunérations de ces structures conformément à la délibération n° 2023-28 du 12 juillet 2023 * la cotisation ... à caractère facultatif conformément à la délibération n° 2023-40 du 8 novembre 2023 la cotisation ...
