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Votre recherche "科大讯飞 2023年 税务报告" a retourné 92 resultat(s)
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31. Fiches repères RSU- Occitanie- 2023- Les CIAS
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reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe ... fiche_repere_occitanie_2023_les_cias.pdf ...
32. Fiche Repère RSU- Occitanie-2023- Les communauté de communes de moins de 20000 habitants
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reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe ... fiche_repere_occitanie_2023_les_communaute_de_communes_moins_de_20000_habitants.pdf ...
33. Fiches repères RSU- Occitanie- 2023- Les conseils départementaux
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reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe ... fiche_repere_occitanie_2023_les_conseil_departementaux.pdf ...
34. Fiches repères RSU- Occitanie 2023- Les communes de 5 000 à 9 999 habitants
Ressource
reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe ... fiche_repere_occitanie_2023_les_communes_de_5000_a_9999_habitants.pdf ...
35. Fiches repères RSU- Occitanie- 2023- Les communes de 10 000 à 19 999 habitants
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reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe ... fiche_repere_occitanie_2023_les_communes_de_10000_a_19999_habitants.pdf ...
36. Fiches repères RSU- Occitanie- 2023- Les communes de 3 500 à 4 999 habitants
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reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe ... fiche_repere_occitanie_2023_les_communes_de_3500_a_4999_habitants.pdf ...
37. Fiches repères RSU- Occitanie- 2023- Les communes de 500 à 999 habitants
Ressource
"Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un ... fiche_repere_occitanie_2023_les_communes_de_500_a_999_habitants.pdf ...
38. Présentation FSSSCT du RASSCT 2021
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Date d'édition: Jeudi, 20 juillet, 2023 Descriptif court: Présentation des principaux ... rassct_2021_presentation_fsssct_18_04_2023.pdf ...
39. Secrétaire général de mairie- Avantage spécifique d'ancienneté: note d'information
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 novembre, 2024 Descriptif court: La loi n° 2023-1380 du 30 ... décembre 2023 a prévu, pour les agents qui exercent ces fonctions de "secrétaire général ...
40. Obligation d'information des agents publics sur les conditions d'exercice de leurs fonctions
Page éditoriale
par l’article 21 de la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023, qui dispose que « l'agent public reçoit de son ... fonctions ». Le décret n° 2023-845 du 30 août 2023 portant sur la communication aux agents publics ... compter du 1 er septembre 2023. Un arrêté du même jour propose des modèles de documents afin de permettre ...
