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Votre recherche "科大讯飞 2023年 税务报告" a retourné 5 resultat(s)
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1. Santé et Prévoyance- Qui peut rejoindre les conventions de participation?
FAQ
Ces conventions concernent toute collectivité ayant participé à la mise en concurrence en 2023 ... , sans condition. Les collectivités n’ayant pas participé à la mise en concurrence en 2023 peuvent ...
2. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s)- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
3. Service commun- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
4. Transfert et mise à disposition transfert de compétences- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
5. Santé et Prévoyance- Quel est le coût du service du CDG31 pour ma collectivité?
FAQ
délibération du Conseil d’Administration du CDG31 lors de sa réunion du 31 mai 2023. Le montant de 31 € a été ... de préparation (2022/2023) et de vie des conventions (2024/2029-2030), mais également en prenant en compte ...
