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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Actualité du CDG31 Intercommunalité

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351. Délibération n°2020-44 Avis des membres du conseil d'administration sur la désignation des représentants au comité technique

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    Date d'édition:  Vendredi, 13 novembre, 2020 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 13 novembre 2020. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Ac ...

352. Création d'un service commun- Liste des agents transférés

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    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant les agents transférés dans le cadre de la création d'un service commun. Thématique:  Intercommunalité Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre ...

353. Transfert de compétence- Modèle de fiche d'impact

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle à utiliser dans le cadre d'un transfert de compétence d'une commune à un EPCI qui entraine le transfert du service ou de la partie du service chargé de sa mise en oeuvre ...

354. Transfert de compétences- Liste des agents transférés

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant les agents transférés dans le cadre du transfert de compétence entre un EPCI et une de ses communes membres Thématique:  Intercommunalité Cibles:  Collectivités ...

355. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 26-10-2022

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    Date d'édition:  Mercredi, 26 octobre, 2022 Descriptif court:  Le procès-verbal rend compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31 Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de docu ...

356. Délibération n°2023-26 Réunion à distance du Conseil d'administration

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 12 juillet, 2023 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 12 juillet 2023. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

357. Délibération n°2023-28 Affiliation au CDG31/Taux de cotisation obligatoire exercice 2024

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 12 juillet, 2023 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 12 juillet 2023. Thématique:  Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Acte ...

358. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel

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                              Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Un des volets de la loi NOTRe concerne les EPCI à fiscalité propre dont les compétences sont renforcées et qui passent, sauf exception, à un seuil minimal de con ...

359. Guide pratique d'accompagnement RH dans le cadre d'une fusion d'EPCI

Ressource
                            Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Les intercommunalités de moins de 15 000 habitants sont appelées à fusionner au 1er janvier 2017. Le présent guide est destiné à ceux qui pilotent et construisent ...

360. Fusion d'EPCI- outil 1: rétro-planning

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        Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Planifier la démarche en indiquant les temps forts et les étapes. Thématique:  Intercommunalité Management des RH Cibles:  Collectivités Type de document:  Autre modèle de document (s ...