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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Congés et absences Institutions de la FPT

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211. Délibération n°2024-15 Délibération instaurant une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique:  Institutions de la FPT Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de d ...

212. Délibération n°2024-16 Contentieux sur les lignes directrices de gestion – Information sur le jugement du Tribunal administratif de Toulouse et habilitation de la Présidente à interjeter appel de la décision

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Con ...

213. Délibération n°2024-17 Service Intérim Territorial – Délégation à la Présidente pour la fixation des effectifs

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Con ...

214. Régime indemnitaire et absences: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 août, 2024 Descriptif court:  Il appartient à l’assemblée délibérante de fixer les modalités de maintien du régime indemnitaire durant certaines situations de congés. Thématique:  Rémunération Congés et absences Cibl ...

215. Indemnisation congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail- Modèle délibération

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 5 septembre, 2024 Descriptif court:  Modèle de délibération instaurant l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail Thématique:  Congés et absences Cibles:  Collectivités Type de documen ...

216. Recrutement vacataire- Modèle délibération

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif court:  Une délibération créant un emploi n’est pas nécessaire car il s’agit d’un besoin ponctuel qui consiste en un acte ou une série d’actes qui ne constituent donc pas un emploi permanen ...

217. Délibération n°2016-04 relative à la fixation de la rémunération du médecin secrétaire du comité médical

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            Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration décide à l’unanimité:- de fixer le montant de la rémunération servie au médecin secrétaire du comité médical à 43,60 euros brut par séance de deux heu ...

218. Agent CNRACL: attribution ou prolongation d’un congé de longue durée

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 octobre, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

219. Délibération n°2016-08 relative au bilan convention FIPHFP – Année 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration décide à l’unanimité:- de prendre acte du bilan du partenariat CDG31 / FIPHFP- de donner mandat au Président pour la signature de tous documents afférents et ...

220. Congés annuels: fiche pratique

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    Date d'édition:  Mercredi, 19 juillet, 2023 Descriptif court:  Cette fiche pratique présente de façon synthétique le cadre règlementaire des congés annuels des agents publics. Thématique:  Congés et absences Cibles:  Agent public Collectivités El ...