La Foire aux questions répond à vos questions en rapport avec les conventions de participations Prévoyance et Santé en cours. Elle complète les documents mis à disposition sur le site Internet pour accompagner l’adhésion des employeurs territoriaux à ces ...

    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Cette fiche présente la procédure relative au licenciement des agents contractuels de droit public pour un motif lié à l’intérêt du service. Thématique:  Agent contractuel Droits et obli ...

Collectivités Elus Observatoire Le 30/07/2025 L’Observatoire régional de l’emploi territorial et des données sociales met à disposition une série de  19 fiches repères, issues de l’analyse des données collectées par les 13 Centres de Gestion d’Occitanie d ...

Les organisations syndicales représentatives Les organisations syndicales dites représentatives sont celles qui sont représentées au CST ou au CSFPT à l’issue des résultats des élections professionnelles de 2022. Celles-ci sont actuellement les suivantes  ...

    Date d'édition:  Mardi, 16 décembre, 2025 Descriptif court:  Les données présentées dans ce rapport sont issues des Rapports Sociaux Uniques transmis par 378 collectivités et établissements publics ayant au moins un agent et relevant du Comité so ...

    Date d'édition:  Mardi, 16 décembre, 2025 Descriptif court:  Support de présentation des résultats du RSU 2024 présenté au CST du 2 décembre 2025 Thématique:  Observatoire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fic ...

    Date d'édition:  Mardi, 16 décembre, 2025 Descriptif court:  Cette fiche reprend les principaux indicateurs du RSU 2024. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex: type de ...

    Date d'édition:  Mardi, 16 décembre, 2025 Descriptif court:  Cette synthèse du Rapport sur l'État de la Collectivité reprend les principaux indicateurs du Rapport Social Unique au 31 décembre 2024. Elle a été réalisée via l'application ...

Les publications de l'Observatoire Rapport Social Unique (RSU): les données sociales au cœur de l’Observatoire Le service Observatoire assure la collecte, l’exploitation et la publication des données du Rapport Social Unique (RSU) pour les collectivi ...

    Date d'édition:  Mardi, 21 février, 2023 Descriptif court:  Support de présentation des Mardis du statut du 7 février 2023. Thématique:  Retraite Déroulement de carrière Droits et obligations Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Diapora ...