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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Instances paritaires Protection sociale complémentaire

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111. Liste d'aptitude complémentaire au titre de la promotion interne dérogatoire des secrétaires généraux de mairie au grade de rédacteur 2025

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 22 juillet, 2025 Descriptif court:  Liste d'aptitude complémentaire au titre de la promotion interne dérogatoire des secrétaires généraux de mairie au grade de rédacteur 2025 Thématique:  Promotion interne Instances p ...

112. Liste des membres du CST

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court:  Le CST comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel. Thématique:  Instances paritaires Cibles:  Co ...

113. CAP/CCP

Evénement
DATE LIMITE DE TRANSMISSION DES DOSSIERS Les dossiers à soumettre à la CAP/CCP doivent parvenir au CDG31  4 semaines  au minimum avant la réunion de l'instance,  soit au plus tard le mardi 4 novembre 2025.   Le 03/12/2025 Les prochaines séances des C ...

114. La participation obligatoire en Santé et Prévoyance: les dispositifs du CDG31

Actualité
Collectivités Elus Protection sociale complémentaire Le 19/08/2025 Depuis le 1 er janvier 2025, tous les employeurs territoriaux participent obligatoirement à la protection en Prévoyance de leurs agents (participation minimale de 7€). À compter du 1 er  j ...

115. Kit Santé 2025/2026

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court:  Kit Santé composé de: Plaquette de présentation des couvertures et taux / Note explicative / Lettre de déclaration d’intention d’adhésion / Conditions particulières de la MNT / Imprimé ...

116. Kit Prévoyance 2025/2026

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court:  Kit Prévoyance composé de: Plaquette de présentation des couvertures et taux / Note explicative / lien du Bulletin d’adhésion Employeur pour adhésion facultative et provisoire / Procédu ...

117. La réforme de la protection sociale complémentaire depuis le 1er janvier 2022

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 22 février, 2024 Descriptif court:  Présentation du nouveau cadre juridique de la protection sociale complémentaire en vigueur au 1er janvier 2022. Thématique:  Protection sociale complémentaire Cibles:  Collectivités Elus ...

118. Santé et Prévoyance- Pourquoi transmettre une adhésion provisoire?

FAQ
La collectivité peut engager une procédure d’adhésion provisoire (via le Bulletin d’Adhésion Employeur pour la prévoyance et/ou la lettre d’intention d’adhésion pour la santé). Celle-ci ne l’engagera définitivement que si son assemblée délibérante confirm ...

119. Santé et Prévoyance- Qui peut rejoindre les conventions de participation?

FAQ
Ces conventions concernent toute collectivité ayant participé à la mise en concurrence en 2023, sans condition. Les collectivités n’ayant pas participé à la mise en concurrence en 2023 peuvent rejoindre la convention, sous réserve de l’accord du ou des at ...

120. Santé et Prévoyance- En tant qu’employeur, ai-je l’obligation de participer à la couverture de mes agents et si oui pour quel montant?

FAQ
Les employeurs qui adhèrent à la ou les convention(s) de participation ont l’obligation de participer mensuellement à la (ou les) couverture(s) de leurs agents en protection sociale complémentaire. La participation est dans son principe fixée librement pa ...