Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Formulaire d'adhésion +30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle de délibération / Notice Contrats Groupe Assurance Statuta ...

Collectivités Assurance statutaire Le 05/09/2025 Le titulaire du contrat-groupe d’assurance statutaire (groupement : Willis Towers Watson, courtier/CNP Assurances) établit chaque année les états de l’absentéisme observé dans les collectivités et établisse ...

    Date d'édition:  Jeudi, 1 janvier, 2026 Descriptif court:  Brochure accompagnement psychologique / Affiche A4 accompagnement psychologique Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre modèle de document ( ...

Ce contrat groupe 2026-2029 vous propose un programme d'écoute pour les agents en difficulté psychologique. Les agents peuvent avoir le besoin d'être écoutés, conseillés, soutenus et/ou orientés par rapport à toutes les difficultés personnelles ...

    Date d'édition:  Jeudi, 1 janvier, 2026 Descriptif court:  Brochure accompagnement social / Affiche A4 accompagnement social Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre modèle de document (saisine, conve ...

Le contrat groupe 2026-2029 vous propose un accompagnement pour les agents en difficulté social. Les agents peuvent avoir le besoin d’être écoutés, conseillés, soutenus et/ou orientés par rapport à toutes difficultés personnelles. Ce service consiste en u ...

Les sinistres survenus au titre des contrats groupe antérieurs au 1 er  janvier 2026 sont gérés et couverts au titre du régime en capitalisation. Vous pouvez continuer à déclarer et gérer vos sinistres correspondants via le logiciel ADP. Modalités/outils ...

    Date d'édition:  Lundi, 2 février, 2026 Descriptif court:  Kit Gestion des sinistres IRCANTEC Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Documents règlementaires Fichier:  documents_de_gestion_ircantec.zip ...

    Date d'édition:  Lundi, 2 février, 2026 Descriptif court:  Kit Gestion des sinistres CNRACL Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Documents règlementaires Fichier:  documents_de_gestion_cnracl.zip ...

Modalités de gestion du contrat CNRACL 2026-2029 / Formulaires des contrôles médicaux L'Extranet ADP vous permet de saisir en ligne vos déclarations de sinistre, de fournir les justificatifs correspondants et de suivre l'indemnisation. Cet Extra ...