Date d'édition:  Jeudi, 1 janvier, 2026 Descriptif court:  Brochure accompagnement social / Affiche A4 accompagnement social Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre modèle de document (saisine, conve ...

Le contrat groupe 2026-2029 vous propose un accompagnement pour les agents en difficulté social. Les agents peuvent avoir le besoin d’être écoutés, conseillés, soutenus et/ou orientés par rapport à toutes difficultés personnelles. Ce service consiste en u ...

Collectivités Santé au travail Le 22/01/2026 Dans un souci de conformité au règlement général sur la protection des données (RGPD), il est demandé de ne transmettre que les informations nécessaires à l’instruction des demandes d’aide : Le document à fourn ...

Les sinistres survenus au titre des contrats groupe antérieurs au 1 er  janvier 2026 sont gérés et couverts au titre du régime en capitalisation. Vous pouvez continuer à déclarer et gérer vos sinistres correspondants via le logiciel ADP. Modalités/outils ...

    Date d'édition:  Lundi, 2 février, 2026 Descriptif court:  Kit Gestion des sinistres IRCANTEC Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Documents règlementaires Fichier:  documents_de_gestion_ircantec.zip ...

    Date d'édition:  Lundi, 2 février, 2026 Descriptif court:  Kit Gestion des sinistres CNRACL Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Documents règlementaires Fichier:  documents_de_gestion_cnracl.zip ...

Modalités de gestion du contrat CNRACL 2026-2029 / Formulaires des contrôles médicaux L'Extranet ADP vous permet de saisir en ligne vos déclarations de sinistre, de fournir les justificatifs correspondants et de suivre l'indemnisation. Cet Extra ...

Dans le cadre du Contrat Groupe d'Assurance Statutaire 2026-2029, des outils de prévention sont mis à disposition par le courtier, WILLIS TOWERS WATSON (WTW). Le CDG31, en partenariat avec l'assureur, propose aux collectivités adhérentes au cont ...

    Date d'édition:  Mercredi, 25 février, 2026 Descriptif court:  Guide pratique- Recours contre tiers Thématique:  Assurance statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  Guide Fichier:  plaquette_recours_contre_tiers_2026_.pdf ...

Objectif: réduction du coût financier d'un arrêt de travail Une procédure de recours contre-tiers peut être engagée pour tout sinistre causé par un tiers responsable identifié, ayant entraîné un arrêt de travail. Celle-ci vise à recouvrir tout ou par ...