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Votre recherche "-3脂肪酸(深海鱼类)及姜黄素(咖喱),抑制炎症因子(如IL-6)释放,降低术后感染风险。" a retourné 225 resultat(s)
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91. Agent CNRACL: attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité

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    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Rémunération Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  arrete_att ...

92. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet

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    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

93. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service d'une Maladie Professionnelle

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    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

94. Agent CNRACL: mise en disponibilité d’office à demi traitement pour toute la durée de la procédure de mise à la retraite pour invalidité

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    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

95. Agent CNRACL: prolongation mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

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    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document: ...

96. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé

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    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

97. Le Comité Social Territorial (CST)

Page éditoriale
Le comité social territorial est une instance devant être consultée sur des questions relatives à l’organisation collective des services, ainsi qu'à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail, avant l'adoption de la délibération ou la ...

98. Les Commissions Administratives Paritaires (CAP)

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Les CAP ont pour rôle de donner un avis ou d’émettre des propositions, avant la prise de décision de l’autorité territoriale, sur des questions d’ordre individuel liées à la carrière des fonctionnaires. Les CAP sont organisées différemment, selon que les ...

99. La Commission Consultative Paritaire (CCP)

Page éditoriale
La CCP a pour rôle de donner un avis ou d’émettre des propositions, avant la prise de décision de l’autorité territoriale, sur des questions d’ordre individuel liées à la situation professionnelle des agents contractuels de droit public. La CCP est organi ...

100. La Formation Spécialisée du Comité Social Territorial (CST) placée auprès du CDG31

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La loi de transformation de la fonction publique (loi n° 2019-828 du 6 aout 2019) a acté la création des comités sociaux territoriaux. Conformément aux dispositions réglementaires, le CDG31 a créé une Formation Spécialisée spécifique qui a compétence pour ...