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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Institutions de la FPT Intérim territorial

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181. Délibération n°2024-15 Délibération instaurant une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

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    Date d'édition:  Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique:  Institutions de la FPT Actualité du CDG31 Cibles:  Collectivités Elus Type de d ...

182. Délibération n°2024-16 Contentieux sur les lignes directrices de gestion – Information sur le jugement du Tribunal administratif de Toulouse et habilitation de la Présidente à interjeter appel de la décision

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Con ...

183. Délibération n°2024-17 Service Intérim Territorial – Délégation à la Présidente pour la fixation des effectifs

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    Date d'édition:  Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court:  Délibération adoptée par le Conseil d’administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Con ...

184. Formulaire de demande de mission d'intérim

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Les formulaires et modèles de documents relatifs à la gestion des missions d'intérim sont systématiquement envoyés par la service Intérim territorial et sont disponibles en ligne en cas de perte de l’original. Ils doivent être envoyés avec les mentio ...

185. Intérim territorial- Modèle délibération adhésion

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La mise en œuvre de ces services nécessite la signature d'une convention spécifique avec le CDG31. Date d'édition:  Jeudi, 15 février, 2024 Descriptif court:  Le service Intérim territorial permet d’assurer la continuité des services publics au ...

186. Recrutement vacataire- Modèle délibération

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    Date d'édition:  Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif court:  Une délibération créant un emploi n’est pas nécessaire car il s’agit d’un besoin ponctuel qui consiste en un acte ou une série d’actes qui ne constituent donc pas un emploi permanen ...

187. Délibération n°2016-04 relative à la fixation de la rémunération du médecin secrétaire du comité médical

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            Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration décide à l’unanimité:- de fixer le montant de la rémunération servie au médecin secrétaire du comité médical à 43,60 euros brut par séance de deux heu ...

188. Délibération n°2016-08 relative au bilan convention FIPHFP – Année 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration décide à l’unanimité:- de prendre acte du bilan du partenariat CDG31 / FIPHFP- de donner mandat au Président pour la signature de tous documents afférents et ...

189. Mentions légales

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L'affichage des mentions légales constitue une obligation légale imposée par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ces données permettent d'identifier et de pouvoir prendre contact avec les webmaster ...

190. Délibération n°2015-16 relative au Budget Principal: arrêt du Compte de Gestion 2014- Approbation du Compte Administratif 2014

Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture.     Date d'édition:  Jeudi, 2 juillet, 2015 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 2 juillet 2015. Thématique:  Institutions de la F ...