Date d'édition:  Jeudi, 22 juin, 2023 Descriptif court:  Cette convention définit les modalités de recours au CISST mis à disposition par le CDG31. Thématique:  Prévention des risques professionnels Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  ...

Collectivités Elus Déroulement de carrière Le 01/12/2025 Avancement de grade- Catégorie A: suppression du seuil démographique Le décret n° 2025-1096 du 19 novembre 2025 supprime le seuil démographique de 2 000 habitants pour créer un emploi sur le grade d ...

Le service Prévention et Conditions de travail est un service optionnel créé le 1er janvier 2003. Le rôle de ce service consiste à apporter une aide aux employeurs territoriaux, à structurer et organiser leur politique de prévention des risques profession ...

Cette mission est mise en œuvre à la suite de la délibération du Conseil d'Administration en date du 4 novembre 2015. Le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié pose comme principe que les collectivités ou établissements publics territoriaux doivent ...

    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Les règles de durée et de maintien des droits à avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental sont abordées dans ce livret. Thématique:  Position statutaire Dér ...

            Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  modele_ ...

Agent public Prévention des risques professionnels Le 18/11/2025 Dans le but de préserver la santé et améliorer les conditions de travail de ces professionnels, ce guide propose : Une indentification des principaux risques professionnels – physiques (post ...

            Date d'édition:  Vendredi, 19 décembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Déroulement de carrière Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  agent_ ...