Vous êtes ici

Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Intercommunalité Congés et absences

Votre recherche "-3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。" a retourné 83 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
Type de contenu

Trier par

11. Agent titulaire: mise en congé de paternité et d'accueil de l'enfant

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Congés et absences Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  arrete_ ...

12. Agent titulaire: mise en congé de présence parentale (contractuel de droit public)

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Congés et absences Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  arrete_ ...

13. Agent titulaire: mise en congé de présence parentale

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Congés et absences Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  arrete_ ...

14. Agent titulaire: mise en congé de proche aidant (contractuel)

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Congés et absences Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  arrete_ ...

15. Agent titulaire: mise en congé de proche aidant (fonctionnaire)

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Congés et absences Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  arrete_ ...

16. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s)- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Instances paritaires Intercommunalité Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

17. Création d'un service commun- Liste des agents transférés

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant les agents transférés dans le cadre de la création d'un service commun. Thématique:  Intercommunalité Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre ...

18. Transfert de compétence- Modèle de fiche d'impact

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle à utiliser dans le cadre d'un transfert de compétence d'une commune à un EPCI qui entraine le transfert du service ou de la partie du service chargé de sa mise en oeuvre ...

19. Transfert de compétences- Liste des agents transférés

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant les agents transférés dans le cadre du transfert de compétence entre un EPCI et une de ses communes membres Thématique:  Intercommunalité Cibles:  Collectivités ...

20. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel

Ressource
                              Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Un des volets de la loi NOTRe concerne les EPCI à fiscalité propre dont les compétences sont renforcées et qui passent, sauf exception, à un seuil minimal de con ...