Vous êtes ici

Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Intercommunalité Droits et obligations

Votre recherche "-3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。" a retourné 111 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
Type de contenu

Trier par

21. Agent stagiaire: exclusion définitive du service

Ressource
Il définit les modalités de licenciement pour motif disciplinaire (exclusion définitive du service). Date d'édition:  Mardi, 16 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Droits et obliga ...

22. Agent titulaire: suspension

Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension. Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Type d ...

23. Création d'un service commun- Liste des agents transférés

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant les agents transférés dans le cadre de la création d'un service commun. Thématique:  Intercommunalité Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Autre ...

24. Transfert de compétence- Modèle de fiche d'impact

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle à utiliser dans le cadre d'un transfert de compétence d'une commune à un EPCI qui entraine le transfert du service ou de la partie du service chargé de sa mise en oeuvre ...

25. Transfert de compétences- Liste des agents transférés

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court:  Modèle de tableau listant les agents transférés dans le cadre du transfert de compétence entre un EPCI et une de ses communes membres Thématique:  Intercommunalité Cibles:  Collectivités ...

26. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel

Ressource
                              Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Un des volets de la loi NOTRe concerne les EPCI à fiscalité propre dont les compétences sont renforcées et qui passent, sauf exception, à un seuil minimal de con ...

27. Guide pratique d'accompagnement RH dans le cadre d'une fusion d'EPCI

Ressource
                            Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Les intercommunalités de moins de 15 000 habitants sont appelées à fusionner au 1er janvier 2017. Le présent guide est destiné à ceux qui pilotent et construisent ...

28. Fusion d'EPCI- outil 1: rétro-planning

Ressource
        Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Planifier la démarche en indiquant les temps forts et les étapes. Thématique:  Intercommunalité Management des RH Cibles:  Collectivités Type de document:  Autre modèle de document (s ...

29. Fusion d'EPCI- outil 2: état des lieux des effectifs

Ressource
        Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Recensement de toutes les informations pertinentes concernant les agents des intercommunalités. Thématique:  Intercommunalité Management des RH Cibles:  Collectivités Type de document ...

30. Fusion d'EPCI- outil 3: audit des pratiques EPCI

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Recensement de toutes les informations pertinentes sur le fonctionnement des EPCI. Thématique:  Intercommunalité Management des RH Cibles:  Collectivités Type de document:  Autre modèle d ...