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Votre recherche "-3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。" a retourné 24 resultat(s)
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1. Mise à disposition d'agents suite au transfert de compétences- Modèle de convention
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle à utiliser dans le cadre d’un transfert de compétence d’une commune à un EPCI qui entraine la mise à disposition du service ou de la partie de service chargé de sa mise en œuvre (arti ...
2. Mise à disposition individuelle- Modèle de convention
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Mise à disposition individuelle qui relève des articles L. 512-7 à L. 512-9 et L. 512-12 à L. 512-15 du code général de la fonction publique (ex-article 61 de la loi du 26 janvier 1984) Thém ...
3. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant les agents mis à disposition de plein droit d'un EPCI dans le cadre d’un transfert partiel de compétences d’une commune à un EPCI lorsque la bonne organisa ...
4. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s)- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique: Instances paritaires Intercommunalité Cibles: Collectivités Elus Type de document ...
5. Création d'un service commun- Liste des agents transférés
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant les agents transférés dans le cadre de la création d'un service commun. Thématique: Intercommunalité Cibles: Collectivités Elus Type de document: Autre ...
6. Transfert de compétence- Modèle de fiche d'impact
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle à utiliser dans le cadre d'un transfert de compétence d'une commune à un EPCI qui entraine le transfert du service ou de la partie du service chargé de sa mise en oeuvre ...
7. Transfert de compétences- Liste des agents transférés
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant les agents transférés dans le cadre du transfert de compétence entre un EPCI et une de ses communes membres Thématique: Intercommunalité Cibles: Collectivités ...
8. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Un des volets de la loi NOTRe concerne les EPCI à fiscalité propre dont les compétences sont renforcées et qui passent, sauf exception, à un seuil minimal de con ...
9. Guide pratique d'accompagnement RH dans le cadre d'une fusion d'EPCI
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Les intercommunalités de moins de 15 000 habitants sont appelées à fusionner au 1er janvier 2017. Le présent guide est destiné à ceux qui pilotent et construisent ...
10. Fusion d'EPCI- outil 1: rétro-planning
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Planifier la démarche en indiquant les temps forts et les étapes. Thématique: Intercommunalité Management des RH Cibles: Collectivités Type de document: Autre modèle de document (s ...
