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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Intercommunalité Protection sociale complémentaire

Votre recherche "-3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。" a retourné 55 resultat(s)
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21. Service commun- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Instances paritaires Intercommunalité Cibles:  Collectivités Type de document:  Au ...

22. Transfert et mise à disposition transfert de compétences- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique:  Instances paritaires Intercommunalité Cibles:  Collectivités Type de document:  Au ...

23. La participation obligatoire en Santé et Prévoyance: les dispositifs du CDG31

Actualité
Collectivités Elus Protection sociale complémentaire Le 19/08/2025 Depuis le 1 er janvier 2025, tous les employeurs territoriaux participent obligatoirement à la protection en Prévoyance de leurs agents (participation minimale de 7€). À compter du 1 er  j ...

24. Kit Santé 2025/2026

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court:  Kit Santé composé de: Plaquette de présentation des couvertures et taux / Note explicative / Lettre de déclaration d’intention d’adhésion / Conditions particulières de la MNT / Imprimé ...

25. Kit Prévoyance 2025/2026

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court:  Kit Prévoyance composé de: Plaquette de présentation des couvertures et taux / Note explicative / lien du Bulletin d’adhésion Employeur pour adhésion facultative et provisoire / Procédu ...

26. La réforme de la protection sociale complémentaire depuis le 1er janvier 2022

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 22 février, 2024 Descriptif court:  Présentation du nouveau cadre juridique de la protection sociale complémentaire en vigueur au 1er janvier 2022. Thématique:  Protection sociale complémentaire Cibles:  Collectivités Elus ...

27. Santé et Prévoyance- Pourquoi transmettre une adhésion provisoire?

FAQ
La collectivité peut engager une procédure d’adhésion provisoire (via le Bulletin d’Adhésion Employeur pour la prévoyance et/ou la lettre d’intention d’adhésion pour la santé). Celle-ci ne l’engagera définitivement que si son assemblée délibérante confirm ...

28. Santé et Prévoyance- Qui peut rejoindre les conventions de participation?

FAQ
Ces conventions concernent toute collectivité ayant participé à la mise en concurrence en 2023, sans condition. Les collectivités n’ayant pas participé à la mise en concurrence en 2023 peuvent rejoindre la convention, sous réserve de l’accord du ou des at ...

29. Santé et Prévoyance- En tant qu’employeur, ai-je l’obligation de participer à la couverture de mes agents et si oui pour quel montant?

FAQ
Les employeurs qui adhèrent à la ou les convention(s) de participation ont l’obligation de participer mensuellement à la (ou les) couverture(s) de leurs agents en protection sociale complémentaire. La participation est dans son principe fixée librement pa ...

30. Prévoyance- Quel est l’intérêt de prendre le renfort Capital Décès?

FAQ
L’option de base avec un taux de cotisation de 1,61% comprend un capital correspondant à 25% du revenu annuel brut (TIB + NBI + RI). Le renfort capital décès avec un taux de cotisation de 0,22% permet l'octroi d'un capital correspondant à 75% du ...