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11. Agent contractuel: Emploi communes de moins de 2000 habitants lié à une décision extérieure CCD/CDI
Ressource
11_-_maj_cgfp_-_deliberation_emplois_qui_simposent_a_at.docx ...
12. Agent contractuel: Emploi communes de moins de 2 000 habitants lié à une décision extérieur- CDD
Ressource
Type de document: Modèle de contrat Fichier: modele_-_contrat_emplois_qui_simposent_a_lat_cdd.docx ...
13. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
de Direction Documents associés: Référent Déontologue, mode emploi Référent déontologue- Modèle délibération ...
14. La Mission Référent Laïcité au service des agents
Page rubrique
de Direction Documents associés: Référent Laïcité, mode emploi Référent Laïcité- Modèle délibération Remonter ...
15. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
de Direction Documents associés: Référent Alerte Ethique, mode emploi Référent alerte éthique- Modèle ...
16. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: article L 332-8.6 du CGFP
Ressource
contractuel de droit public établi en application de son article L 332-8.6°du CGFP: emplois des communes ... _le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_l_332-8.6deg_emplois_simposant_a_lat.pdf ...
17. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: emplois des communes nouvelles issues de la fusion de communes de moins de 1 000 habitants
Ressource
_le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_l_332-8.4deg_emplois_des_communes_nouvelles.pdf ...
18. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes
Ressource
Date d'édition: Lundi, 28 octobre, 2024 Descriptif court: Cette fiche pratique présente de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent contractuel de droit public établi en application des ...
19. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: pour tous les emplois à temps non complet lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %
Ressource
_le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_l_332-8.5_emplois_inferieurs_a_17h30.pdf ...
20. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent contractuel de droit public établi en application de s ...
