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Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 872 resultat(s)
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231. PUERICULTRICE DE CLASSE SUPERIEURE-> PUERICULTRICE HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
de puéricultrice hors classe, au choix, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement établi ... appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ... des grades d'avancement de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application ...
232. INFIRMIER DE CLASSE NORMALE-> INFIRMIER DE CLASSE SUPERIEURE
Condition d’avancement de grade
d'infirmier de classe supérieure, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement établi ... régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois des agents ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ...
233. CONSEILLER SOCIO-EDUCATIF-> CONSEILLER SUPERIEUR SOCIO-EDUCATIF
Condition d’avancement de grade
socio-éducatifs supérieurs, au choix par voie d'inscription à un tableau d'avancement établi après avis ... de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 ... à l'un des grades d'avancement de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par ...
234. Élections: indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les consultations électorales
Ressource
2024 Descriptif court: Les diverses consultations électorales prévues par la législation en vigueur, ... impliquent pour certains agents territoriaux l’accomplissement de travaux supplémentaires, occasionnés par ...
235. Le temps de travail
Ressource
Le temps de travail effectif visé par la réglementation se définit comme le temps pendant lequel ... La durée du temps de travail effectif est fixée à 35 heures par semaine sur une base de 1607 heures ...
236. Prévention des conflits d'intérêts
Ressource
déclaration d’intérêts prévue par le décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 et une déclaration de situation ... patrimoniale prévue par le décret n° 2016-1968 du 28 décembre 2016. Thématique: Droits et obligations Cibles: ...
237. Conseil médical plénier: modèle de déclaration de témoignage d'un accident
Ressource
Cet imprimé doit être dûment complété et signé par le témoin et joint à la déclaration d’accident ... de service établie par l’employeur. Date d'édition: Mercredi, 1 janvier, 2020 Descriptif court: Ce ...
238. Examen d'adjoint technique principal de 2ème classe- Référentiels métiers session 2022
Ressource
Ce document recense les fiches métiers relatives aux options ouvertes à cet examen par le CDG31. ... session 2022, par le CDG31. Thématique: Concours et examens professionnels Cibles: Candidats à la FPT ...
239. Santé- prévoyance: modèle saisine CST
Ressource
souhaite pas adhérer à la convention de participation en santé et/ou prévoyance proposée par le CDG31 ... à utiliser pour les collectivités/établissements qui n'adhèrent pas à la convention proposée par ...
240. RSU 2024- Synthèse du rapport social unique
Ressource
par extraction des données 2024 transmises en 2025 par la collectivité au Centre de Gestion ...
