du département de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions prévu par l'article L452-39 ... de Tournefeuille, communauté d'agglomération du Sicoval). Par ailleurs, les collectivités et établissements ... Déontologue est à adresser par mèl ou par courrier postal, sous pli portant la mention « Confidentiel » (voir ...

nécessaire, n’hésitez pas à contacter par mèl: CDG31:  santeprevoyance@cdg31.fr Mutuelle Nationale ... concernés que par le risque Santé. Les retraités peuvent adhérer à la convention de participation conclue ... par leur dernier employeur. Celui-ci pourra utilement les informer dans cette perspective.   Santé ...

obligatoire définie par la loi n°2021-1729 du 22/12/2021 (article 28) et le décret n°2022-433 du 25 mars 2022. ... au long de la vie; les mesures appropriées prises par les employeurs publics à l’égard des travailleurs ... Sont exclus de la MPO les avis ou décisions prononcés par les instances consultatives (CAP, CCP, CT, ...

car un travail collaboratif devrait être gage d’une meilleure acceptation par les agents de la nouvelle ...

examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017. Thématique:  ...

    Date d'édition:  Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par ...

sont les heures réalisées par les agents à temps non complet, en dépassement de leur cycle de travail, ...

élément de sécurité juridique des actes pris par les autorités territoriales. L’objet de la notification ...

de recours devant obligatoirement figurer sur les actes et arrêtés concernés par les 7 champs de la MPO. ...

    Date d'édition:  Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par ...