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1. RSU 2023: des fiches repères pour comparer votre collectivité en Occitanie
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collectées par les 13 Centres de Gestion d’Occitanie dans le cadre du Rapport Social Unique 2023. Pourquoi ... territoriales de la région. Ventilées par type de collectivité (communes, intercommunalités, départements, etc.) ... et, pour les communes, par strate démographique, elles permettent aux collectivités et établissements ...
2. Fin de la mise en œuvre de la rupture conventionnelle pour les fonctionnaires depuis le 1er janvier 2026
Actualité
dans la fonction publique par la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique à titre ...
3. Disponibilité: fin de l'obligation de retour
Actualité
des documents justifiant de sa situation par une obligation unique à son retour de disponibilité. L’étude ...
