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1621. Élections: indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les consultations électorales
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L’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE). Date d'édition: Jeudi, 12 mars, ... de document: Note d'information Fichier: indemnisation_en_cas_delections.pdf ...
1622. RSU 2021- Synthèse du rapport social unique
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 20 juillet, 2023 Descriptif court: Tous les établissements ... Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
1623. RSU 2022- Synthèse du rapport social unique
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 31 mai, 2024 Descriptif court: Tous les établissements ... Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
1624. Modèle de plan de formation
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 4 janvier, 2019 Descriptif court: L’article ... d'actions de formation. Il doit être soumis au comité technique pour avis préalable à son adoption. ...
1625. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant ... les agents mis à disposition de plein droit d'un EPCI dans le cadre d’un transfert partiel ...
1626. Concours de rédacteur territorial (externe) Note de cadrage- Epreuve de réponses à questions
Ressource
Date d'édition: Mardi, 24 janvier, 2017 Descriptif court: La présente note de cadrage apporte ... des conseils méthodologiques pour l'épreuve de réponses à une série de questions par domaine. Thématique: ...
1627. Santé- prévoyance: modèle saisine CST
Ressource
à effet au 01 janvier 2024. Date d'édition: Mardi, 5 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle ... à utiliser pour les collectivités/établissements qui n'adhèrent pas à la convention proposée par ...
1628. RASSCT 2023- Présentation en FSSSCT
Ressource
Date d'édition: Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court: Présentation des principaux ... résultats du rapport sur l'état de la santé, la sécurité et les conditions de travail 2023 (RASSCT) ...
1629. Kit Prévoyance 2025/2026
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Prévoyance composé de: ... du CST / Modèle de délibération Prévoyance / Convention d'adhésion au service Contrats groupe ...
1630. Prévoyance- Quel est l’intérêt de prendre le renfort Capital Décès?
FAQ
l'octroi d'un capital correspondant à 75% du revenu annuel brut restant (TIB + NBI + RI). Il n’y a pas ...
