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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 141 resultat(s)
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111. Recours contre tiers

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Objectif: réduction du coût financier d'un arrêt de travail Une procédure de recours ...

112. Procédures et dossiers CNRACL en ligne

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moins 28h00, doit cotiser à la CNRACL. L'affiliation d'un agent est liée ... à l'immatriculation de son employeur à la CNRACL et le versement des cotisations tant salariales que patronales. Pour ... de radiation des cadres souhaitée est inférieur à 3 mois. Dossier d'estimation de pension Les dossiers ...

113. Journée Prévention Pratique RéCAP31: "Le travailleur Isolé"

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professionnels Karine DUQUENNE, Infirmière en santé et travail- Service Médecine préventive S&#039 ... ;inscrire Accéder à la page d'inscription Nombre de participants maximum:  30 Public visé  Assistants ...

114. Temps et conditions de travail

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les prescriptions détaillées dans le décret n° 2000-815 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps ... de travail dans la fonction publique de l'Etat. La durée du temps de travail effectif est fixée à 35 ...

115. Les Commissions Administratives Paritaires (CAP)

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par l’agent notamment sur: la révision du compte-rendu d'entretien professionnel ; le refus ... Les services proposés Calendrier des CAP Un agenda des CAP est défini pour l'année. Un calendrier ...

116. Règlement général des concours et examens professionnels

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de préciser les règles applicables à l'ensemble des candidats souhaitant participer à un concours ou un ...

117. Agenda du conseil médical 2025

Actualité
Descriptif court (chapô):  Les dates du conseil médical pour l'année 2025 sont consultables ci-dessous. ...

118. Rémunération du congé de maladie ordinaire et RIFSEEP

Actualité
dispositions L'indemnisation des fonctionnaires en congé de maladie ordinaire sera réduite de 100 % à 90 ... des agents publics en cas de maladie.    En savoir plus télécharger les modèles d'arrêtés article 189 ... de droit public en modifiant notamment l'article 7 du décret n°88-145 du 15 février 1988. Actualité ...

119. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales

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contrôles déontologiques dans la fonction publique a précisé ces modalités de cumul d'activités ainsi ... que les règles relatives aux contrôles déontologiques préalables ou postérieurs à l&#039 ... ;exercice d'une activité privée. Ainsi, depuis le 1 er février 2020, en cas de départ d’un agent vers le secteur ...

120. Santé et Prévoyance: comment adhérer?

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de délibération Une convention d'adhésion au service Contrats groupe La MNT est mandatée par le CDG31 pour ... de délibération Une convention d'adhésion au service Contrats groupe Alternative Courtage (courtier) ...