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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 1857 resultat(s)
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21. Déclaration et obligation d'emploi
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d039;une pension militaire les victimes d039;accident du travail ou de maladie professionnelle ayant ... soumis à l039;obligation d039;emploi L039;obligation d039;emploi s039;applique aux employeurs ... de l039;obligation d039;emploi Lorsqu’une personne handicapée obtient une reconnaissance administrative de son ...
22. Le concours et l'accès direct
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de guerre Les sapeurs-pompiers volontaires victimes d’un accident ou atteints d’une maladie contractée ...
23. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service de l'accident de service ou accident de trajet
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
24. À l’échelle départementale
Page éditoriale
Les publications de l039;Observatoire Rapport Social Unique (RSU): les données sociales au cœur ... et rémunérations Formation et promotions Absentéisme et accidents de travail Handicap, prévention et risques ... professionnels En matière de santé au travail, le RASSCT Au-delà de l039;obligation réglementaire, le Rapport ...
25. Agent CNRACL: imputabilité accident de service / accident de trajet / maladie professionnelle sans arrêt de travail
Ressource
Date d039;édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Congés et absences Instance médicale Cibles: ...
26. Les droits et obligations des fonctionnaires
Page éditoriale
Droits des fonctionnaires Principe de non-discrimination (articles 6 et 6 bis) La liberté d039 ... d039;éventuelles inaptitudes physiques à exercer certaines fonctions. De même, des conditions d039;âge peuvent ... être fixées lorsqu039;elles résultent des exigences professionnelles, justifiées par ...
27. Allocations chômage
Page éditoriale
Accompagnement des collectivités en matière d039;allocations chômage Objectif de la mission Vous ... à l039;allocation d039;assurance chômage est prévu à l039;article L. 5424-1 du code du travail pour ... L039;article 72 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique précise que ...
28. Adhérer au contrat groupe 2026-2029
Page éditoriale
Informations et documents mis à votre disposition. Le CDG31 vous propose, dans le cadre d039 ... ;un contrat groupe d039;assurance statutaire obtenu par mise en concurrence, une adhésion à des couvertures ... différenciées pour, d039;une part, les risques afférents aux effectifs affiliés à l039;IRCANTEC et, ...
29. Concours interne et 3ème voie d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe- Epreuve d'admissibilité
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 14 novembre, 2017 Descriptif court: La présente note de cadrage ... présente l039;épreuve d039;exécution d'œuvres des concours interne et de 3ème voie ... d039;assistant d039;enseignement artistique principal de 2ème classe spécialité musique. Thématique: Concours ...
30. Agent titulaire: décharge de service pour l'exercice d'un mandat syndical
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d039;arrêté s039;applique aux agents titulaires. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités ... Type de document: Modèle d’arrêté Fichier: Modèle d039;arrêté titulaire décharge de service pour ...

