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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 93 resultat(s)
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31. Adhérer au contrat groupe 2026-2029
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Informations et documents mis à votre disposition. Le CDG31 vous propose, dans le cadre d039 ... ;un contrat groupe d039;assurance statutaire obtenu par mise en concurrence, une adhésion à des couvertures ... différenciées pour, d039;une part, les risques afférents aux effectifs affiliés à l039;IRCANTEC et, ...
32. Le Rapport Social Unique 2024 (RSU)
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L039;année 2025 est l039;année de collecte du RSU 2024. La plateforme données sociales à votre ... à l’utilisation »). Un guide spécifique pour les petites collectivités intitulé "Guide l039 ... l039;ensemble de ces collectivités et établissements. Les collectivités et établissements affiliés de plus de 50 ...
33. Déclaration d'accessibilité
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à l039;élaboration de son schéma pluriannuel d039;accessibilité et des plans d039;actions annuels disponibles ... fasse l039;objet d039;une dérogation ou non : « la personne handicapée a droit à la compensation ... sous une autre forme). Voies de recours Si vous constatez un défaut d039;accessibilité vous empêchant ...
34. MobilitéS
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et les possibilités d039;évolution et de MobilitéS. Dans un contexte combinant allongement de la vie professionnelle ...
35. Gestion des cookies
Page éditoriale
diffuser des vidéos ou proposer des services en ligne. Mesure de l039;audiance Service déployé: Matomo. ...
36. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
Page éditoriale
contrôles déontologiques dans la fonction publique a précisé ces modalités de cumul d039;activités ainsi ... que les règles relatives aux contrôles déontologiques préalables ou postérieurs à l039 ... ;exercice d039;une activité privée. Ainsi, depuis le 1 er février 2020, en cas de départ d’un agent vers le secteur ...
37. La Conférence Régionale de l'Emploi territorial 2019
Page éditoriale
d’aujourd’hui et de demain ? Un management territorial incubateur de valeurs de service public. L’impact ... 2ème Conférence Régionale de l039;Emploi Territorial, le mercredi 13 novembre 2019 de 9h30 à 16h00 ...
38. Bilan Repères, un levier pour favoriser une réorientation et / ou une mobilité professionnelle
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d039;accompagnement, pour définir un nouveau projet professionnel, décomposé ainsi: Entretiens individuels; Échanges ... sur prescription du médecin du travail ou par la collectivité. Nos modalités d039 ... ;intervention Collectivités affiliées et adhérentes à l039;ensemble des missions article L452-39 du CGFP Collectivités non ...
39. Adhésion
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de 10 jours fermes par arrêt, congé de grave maladie, congé pour accident et maladie imputables ... AGENTS Cinq choix de couverture et de taux proposés Choix Garanties Taux 1 Décès- Accident et maladie ... imputables au service- Accident et maladie non imputables au service Maladie ordinaire avec une franchise ...
40. Accompagnement personnalisé à l'élaboration du projet professionnel
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à sa demande, d039;un accompagnement personnalisé destiné à l039;aider à élaborer et mettre ... en œuvre son projet professionnel. Cet accompagnement est assuré par l039;autorité territoriale ou par ... d’entretien et environ 12 heures de travail personnel de l039;agent, le tout formalisé par une charte ...

