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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 94 resultat(s)
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71. Accéder au Site Emploi Territorial (SET)

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Le SET est la nouvelle plateforme en ligne de gestion de l'emploi, mise à votre disposition ...

72. Adhérer au contrat groupe 2022 / 2025

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Informations et documents à votre disposition. Votre collectivité n'est pas encore adhérente ...

73. Recours contre tiers

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Objectif: réduction du coût financier d'un arrêt de travail Une procédure de recours ...

74. Procédures et dossiers CNRACL en ligne

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moins 28h00, doit cotiser à la CNRACL. L'affiliation d'un agent est liée ... à l'immatriculation de son employeur à la CNRACL et le versement des cotisations tant salariales que patronales. Pour ... de radiation des cadres souhaitée est inférieur à 3 mois. Dossier d'estimation de pension Les dossiers ...

75. Temps et conditions de travail

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les prescriptions détaillées dans le décret n° 2000-815 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps ... de travail dans la fonction publique de l'Etat. La durée du temps de travail effectif est fixée à 35 ...

76. Les Commissions Administratives Paritaires (CAP)

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par l’agent notamment sur: la révision du compte-rendu d'entretien professionnel ; le refus ... Les services proposés Calendrier des CAP Un agenda des CAP est défini pour l'année. Un calendrier ...

77. Règlement général des concours et examens professionnels

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de préciser les règles applicables à l'ensemble des candidats souhaitant participer à un concours ou un ...

78. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales

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contrôles déontologiques dans la fonction publique a précisé ces modalités de cumul d'activités ainsi ... que les règles relatives aux contrôles déontologiques préalables ou postérieurs à l&#039 ... ;exercice d'une activité privée. Ainsi, depuis le 1 er février 2020, en cas de départ d’un agent vers le secteur ...

79. Santé et Prévoyance: comment adhérer?

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de délibération Une convention d'adhésion au service Contrats groupe La MNT est mandatée par le CDG31 pour ... de délibération Une convention d'adhésion au service Contrats groupe Alternative Courtage (courtier) ...

80. Droits et obligations des fonctionnaires

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et obligations pour les fonctionnaires de l'Etat et des structures publiques territoriales. Ils s‘appliquent ...