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1611. RSU 2022- Synthèse du rapport social unique
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Date d'édition: Vendredi, 31 mai, 2024 Descriptif court: Tous les établissements ... Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
1612. Modèle de plan de formation
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Date d'édition: Vendredi, 4 janvier, 2019 Descriptif court: L’article ... d'actions de formation. Il doit être soumis au comité technique pour avis préalable à son adoption. ...
1613. Mise à disposition de service- Liste des agents mis à disposition
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Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Modèle de tableau listant ... les agents mis à disposition de plein droit d'un EPCI dans le cadre d’un transfert partiel ...
1614. Concours de rédacteur territorial (externe) Note de cadrage- Epreuve de réponses à questions
Ressource
Date d'édition: Mardi, 24 janvier, 2017 Descriptif court: La présente note de cadrage apporte ... des conseils méthodologiques pour l'épreuve de réponses à une série de questions par domaine. Thématique: ...
1615. Santé- prévoyance: modèle saisine CST
Ressource
à effet au 01 janvier 2024. Date d'édition: Mardi, 5 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle ... à utiliser pour les collectivités/établissements qui n'adhèrent pas à la convention proposée par ...
1616. RASSCT 2023- Présentation en FSSSCT
Ressource
Date d'édition: Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court: Présentation des principaux ... résultats du rapport sur l'état de la santé, la sécurité et les conditions de travail 2023 (RASSCT) ...
1617. Kit Prévoyance 2025/2026
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 25 avril, 2025 Descriptif court: Kit Prévoyance composé de: ... du CST / Modèle de délibération Prévoyance / Convention d'adhésion au service Contrats groupe ...
1618. Fiches repères RSU- Occitanie- 2022- Les communes de 20 000 à 39 999 habitants
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Date d'édition: Vendredi, 19 juillet, 2024 Descriptif court: Cette Fiche ... d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr. ...
1619. Indemnités d'astreintes- Modèle saisine CST
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Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
1620. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition: Lundi, 17 août, 2015 ...
