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81. Agent titulaire: suspension
Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension. Date d'édition: Mardi, ... 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. ...
82. Agent titulaire et stagiaire: suspension de fonctions
Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension de fonctions dans le cadre ... d'une procédure disciplinaire. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle ... s'applique aux agents fonctionnaires (titulaire et stagiaire) Thématique: Droits et obligations Cibles: ...
83. Arrêté portant attribution de la part fixe de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 juillet, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... attribution d'une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière ... indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale ...
84. Obligation d'information des agents publics: note d'information
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: L'article 21 ... l’article L. 115-7 qui prévoit un droit à l'information en faveur des agents publics (fonctionnaires ... et agents contractuels de droit public) portant sur les règles essentielles relatives à l' ...
85. Concours d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 2ème classe (interne et de 3ème voie)- Note de Cadrage- Epreuve d'entretien
Ressource
à éclairer les candidats dans leur préparation. Date d'édition: Jeudi, 4 octobre, 2018 Descriptif ... court: La présente note de cadrage présente l'épreuve d'entretien des concours internet ... et de 3ème voie d'assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe. Thématique: ...
86. CATÉGORIE C- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie C. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court: Le décret n° 2021-1818 du 24 ... décembre 2021 modifie l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction ... publique territoriale et portant attribution d'une bonification d'ancienneté exceptionnelle. ...
87. Assistant de prévention
Ressource
à disposition d'une autre collectivité, des assistants de prévention et lorsque l' ... d'édition: Mardi, 18 avril, 2017 Descriptif court: Le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié en février ... 2012 fait évoluer l'ACMO, acteur de prévention en conseiller et/ou assistant de prévention. ...
88. Synthèse RASSCT 2022- Collectivités relevant du CST du CDG31
Ressource
Date d'édition: Mardi, 11 juin, 2024 Descriptif court: Cette synthèse sur la santé, ... le Rapport Social Unique. L'outil automatisé développé sous QLIK SENSE synthèse a été réalisé par ... l'Observatoire de l'emploi et de la FPT de Nouvelle Aquitaine et le CIG de la Grand-Couronne. Thématique: ...
89. Le recrutement contractuel des personnes reconnues travailleurs handicapés
Ressource
Une première phase prend la forme d'un rapport contractuel au cours duquel le travailleur ... deuxième phase qui prend la forme d'une titularisation. Date d'édition: Jeudi, 14 ... septembre, 2023 Descriptif court: L'article L 352-4 du code général de la fonction publique organise un ...
90. Synthèse RASSCT 2023- Collectivités relevant du CST du CDG31
Ressource
Date d'édition: Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court: Cette synthèse sur la santé, ... le Rapport Social Unique. L'outil automatisé développé sous QLIK SENSE synthèse a été réalisé par ... l'Observatoire de l'emploi et de la FPT de Nouvelle Aquitaine et le CIG de la Grand-Couronne. Thématique: ...
