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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 1846 resultat(s)
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1761. La participation obligatoire en Santé et Prévoyance: les dispositifs du CDG31
Actualité
s'inscrit dans la continuité de l'ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021, qui pose les bases ... l'intégralité du ticket modérateur, le forfait journalier hospitalier, ainsi que des garanties renforcées pour ... les frais dentaires et d'optique. Ces participations peuvent se réaliser par risque (santé ...
1762. Modèle de délibération pour la création et le recrutement d'un contrat d'engagement éducatif
Ressource
Date d'édition: Mardi, 8 mars, 2016 Descriptif court: Le Contrat d’Engagement Educatif ...
1763. Agent CNRACL: arrêté d'interruption d'un temps partiel thérapeutique suite à congé maladie (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant interruption ...
1764. CGFP: modification du cadre relatif aux fonctionnaires stagiaires
Actualité
pour permettre sa titularisation à l'expiration de la durée normale du stage (articles R. 327-10, ... Périodes de travail à temps partiel: pour la détermination des droits à l'avancement, à la promotion ... avant l'expiration du congé en cours. Il doit pouvoir justifier à tout moment que sa situation ...
1765. Guide pratique d'organisation pour les collectivités et établissements publics territoriaux de moins de 50 agents
Ressource
d'édition: Jeudi, 8 juillet, 2021 Descriptif court: Ce document est un outil pratique, qui propose ...
1766. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage
Ressource
Date d'édition: Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court: Pour toute demande, les structures ...
1767. Mise à disposition d'agents suite au transfert de compétences- Modèle de convention
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle à utiliser dans le cadre ...
1768. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s)- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
1769. Conclusion d'une Délégation de Service Public- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 1 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser pour ...
1770. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de titularisation
Ressource
Date d'édition: Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court: Pour toute demande, les structures ...
