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1021. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier fixant la date d'entretien

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle de courrier fixant la date ... de l’entretien suite à l'engagement d’une procédure de rupture conventionnelle à l’initiative de l’agent. ...

1022. Rupture conventionnelle- Modèle de convention (fonctionnaire)

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle de convention de rupture ... conventionnelle applicable aux fonctionnaires prévu à l'article 5 du décret n°2019-1593 du 31b décembre 2019 ...

1023. Rupture conventionnelle- Modèle de convention (agent en CDI)

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle de convention de rupture ...

1024. Rupture conventionnelle- Livret d'information

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Un livret d'information mutualisé est mis à disposition des collectivités territoriales ... fiabilisation des pratiques statutaires.   Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  ... Gestion des carrières Cibles:  Agent public Collectivités Elus Type de document:  Note d&#039 ...

1025. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (fonctionnaire)

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle de courrier pour ... l'engagement d'une rupture conventionnelle à l'initiative de la collectivité (fonctionnaire) ...

1026. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (agent en CDI)

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle de courrier pour ... l'engagement d'une rupture conventionnelle à l'initiative de la collectivité (agent en CDI) ...

1027. Concours ingenieur- Session 2019- Rapport de jury

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    Date d'édition:  Vendredi, 10 juillet, 2020 Descriptif court:  Publication du rapport ... du jury en application de l'article 19 du décret n°2013-593. Thématique:  Concours et examens ...

1028. Examen d'éducateur des APS principal de 1ère classe AG- Session 2019- Rapport de jury

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    Date d'édition:  Jeudi, 18 juin, 2020 Descriptif court:  Publication du rapport du jury ... en application de l'article 19 du décret n°2013-593. Thématique:  Concours et examens professionnels ...

1029. Examen d'éducateur des APS principal de 2ème classe AG- Session 2019- Rapport de jury

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Date d'édition:  Jeudi, 18 juin, 2020 Descriptif court:  Publication du rapport du jury ... en application de l'article 19 du décret n°2013-593. Thématique:  Concours et examens professionnels ...

1030. Concours de rédacteur- Session 2019- Rapport de jury

Ressource
Date d'édition:  Jeudi, 18 juin, 2020 Descriptif court:  Publication du rapport du jury ... en application de l'article 19 du décret n°2013-593. Thématique:  Concours et examens professionnels ...