Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 1804 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

1541. Délibération n°2016-15 relative au Budget Annexe- Budget Primitif 2016 / Report du résultat 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... Institutions de la FPT Cibles:  Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

1542. Délibération n°2016-14 relative au budget principal: budget primitif 2016 / Affectation du Résultat

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Présentation du projet ... Institutions de la FPT Cibles:  Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

1543. Délibération n°2016-13 relative au budget primitif 2016 / Taux de cotisation obligatoire et taux de cotisation additionnelle pour l’exercice 2016

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... Institutions de la FPT Cibles:  Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

1544. Délibération n°2016-12 relative au budget annexe: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  de2016_12.pdf ...

1545. Délibération n°2016-11 relative au budget principal: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  de2016_11.pdf ...

1546. Délibération n°2016-10 relative à la présentation du bilan de la convention de partenariat entre le FNP et le CDG31

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 ...

1547. Délibération n°2016-09 relative à la mission optionnelle ACFI: désignation de l’agent chargé de la fonction d’inspection en santé et sécurité

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  de2016_09.pdf ...

1548. Délibération n°2016-08 relative au bilan convention FIPHFP – Année 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  de2016_08.pdf ...

1549. Délibération n°2016-07 relative à la participation du CDG31 aux conventions de participation mutualisées mises en oeuvre par le CDG 31 dans le cadre de l’article 25 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984: Couvertures en Santé et Prévoyance

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  de2016_07.pdf ...

1550. Délibération n°2016-06 relative à la création d’une nouvelle mission optionnelle – Couvertures en Santé et Prévoyance: conventions de participation mutualisées

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le Conseil d’Administration ... Cibles:  Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  de2016_06.pdf ...