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81. Agent contractuel: Contrat de projet
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 16 mai, 2025 Descriptif court: Ce modèle de délibération ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Recrutement Agent contractuel Cibles: Collectivités Elus ...
82. Recrutement d'un agent contractuel de droit public: remplacement d'un agent public momentanément indisponible
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent ... d'information Fichier: 4-fiche_le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_l_332-13deg_agent_public_momentanement_indisponible.pdf ...
83. Le service militaire et les activités dans la réserve opérationnelle
Ressource
décembre 1982 (article L. 112-1 du Code du service national). Date d'édition: Lundi, 1 juin, 2015 ... Descriptif court: L'objet de ce livret est de présenter les incidences du service national au regard ... Note d'information Fichier: s_service_militaire.pdf ...
84. Filière médico-sociale CATÉGORIE A- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie A pour la filière médico-sociale. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif ... à certains cadres d'emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
85. Filière médico-sociale CATÉGORIE B- Modifications statutaires au 1er janvier 2022
Ressource
de la catégorie B pour la filière médico-scoiale. Date d'édition: Samedi, 1 janvier, 2022 Descriptif court: ... cadres d'emplois de la catégorie B de la filière médico-sociale de la fonction publique ... Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
86. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent ... d'information Fichier: ...
87. Les compétences de la CAP
Ressource
Un livret d'information mutualisé est mis à disposition des collectivités territoriales ... fiabilisation des pratiques statutaires. Date d'édition: Lundi, 1 décembre, 2025 Descriptif court: ... des carrières Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
88. Les Mardis du statut: à vos agendas!
Actualité
semestre 2026 Mardi 17 février 2026 16h00-17h00 Bilan statutaire de l'année 2025: les principaux textes ... et jurisprudences parus en 2025 Mardi 17 mars 2026 16h00-17h00 L'abandon de poste Mardi 14 avril 2026 ... juin 2026 16h00-17h00 L'avancement de grade Ces webinaires s'adressent uniquement a ux ...
89. La Fonction Publique Territoriale
Page éditoriale
« Un cadre d'emplois regroupe les fonctionnaires soumis au même statut particulier, titulaires ... d'un grade leur donnant vocation à occuper un ensemble d'emplois. Chaque titulaire d'un grade ... a vocation à occuper certains des emplois correspondant à ce grade. Le cadre d'emplois peut regrouper ...
90. Licenciement d'un agent contractuel dans l'intérêt du service
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche présente ... de document: Note d'information Fichier: ...
