Vous êtes ici
Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 81 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques
- Droits et obligations (73) Apply Droits et obligations filter
- Conditions de travail (12) Apply Conditions de travail filter
- Actualité du CDG31 (487) Apply Actualité du CDG31 filter
- Concours et examens professionnels (445) Apply Concours et examens professionnels filter
- Institutions de la FPT (212) Apply Institutions de la FPT filter
- Observatoire (175) Apply Observatoire filter
- Instances paritaires (131) Apply Instances paritaires filter
- Recrutement (110) Apply Recrutement filter
- Déroulement de carrière (100) Apply Déroulement de carrière filter
- Gestion des carrières (82) Apply Gestion des carrières filter
- Rémunération (75) Apply Rémunération filter
- Emploi (68) Apply Emploi filter
- Congés et absences (62) Apply Congés et absences filter
- Position statutaire (60) Apply Position statutaire filter
- Instance médicale (55) Apply Instance médicale filter
- Management des RH (55) Apply Management des RH filter
- Agent contractuel (52) Apply Agent contractuel filter
- Promotion interne (50) Apply Promotion interne filter
- Assurance statutaire (41) Apply Assurance statutaire filter
- Retraite (34) Apply Retraite filter
- Prévention des risques professionnels (31) Apply Prévention des risques professionnels filter
- Temps de travail (30) Apply Temps de travail filter
- Santé au travail (22) Apply Santé au travail filter
- Intercommunalité (21) Apply Intercommunalité filter
- Protection sociale complémentaire (19) Apply Protection sociale complémentaire filter
- Maintien dans l'emploi (16) Apply Maintien dans l'emploi filter
- Action sociale (8) Apply Action sociale filter
- Formation (6) Apply Formation filter
- Médecine préventive (4) Apply Médecine préventive filter
- Intérim territorial (2) Apply Intérim territorial filter
- Cadre d'emplois (1) Apply Cadre d'emplois filter
Type de contenu
Trier par
11. Attestation d’honorabilité: nouvelles modalités de contrôle des antécédents judiciaires de certains agents intervenants auprès des mineurs
Actualité
un nouvel outil, « l’attestation d'honorabilité », est mis en place afin de permettre un ... L.214-1-1 2° et R.133-1 1° a) du CASF). Exemples: crèches collectives et familiales; Services d' ... en œuvre des mesures de prévention ou d'aide sociale à l'enfance (articles L.312-1 1° et R.133-1 ...
12. Agent titulaire: suspension
Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension. Date d'édition: Mardi, ... 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. ...
13. Agent titulaire et stagiaire: suspension de fonctions
Ressource
Définition des modalités d'application d'une suspension de fonctions dans le cadre ... d'une procédure disciplinaire. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle ... s'applique aux agents fonctionnaires (titulaire et stagiaire) Thématique: Droits et obligations Cibles: ...
14. Agent contractuel: engagement d'une procédure disciplinaire
Ressource
Courrier pour une procédure disciplinaire engagée à l'encontre d'un agent contractuel ... de droit public Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux ...
15. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe (Blâme)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 1er groupe- ... Blâme. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents ...
16. Agent titulaire: application d'une sanction disciplinaire du 4ème groupe (révocation)
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire du 4ème groupe- ... révocation. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents ...
17. Agents stagiaire: application d'une sanction disciplinaire: exclusion de 4 à 15 jours
Ressource
Arrêté d'application d'une sanction disciplinaire- exclusion de 4 à 15 jours. Date ... d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. ...
18. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- exclusion de 1 à 3 jours
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire- exclusion ... de 1 à 3 jours. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents ...
19. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- Exclusion définitive du service
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire: exclusion ... définitive du service Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s' ...
20. Agent stagiaire: application d'une sanction disciplinaire- blâme
Ressource
Définition des modalités d'application d'une sanction disciplinaire- blâme. Date ... d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents stagiaires. ...
