Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 165 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

111. Permanences du CDG31 à Saint-Gaudens

Evénement
aux questions des employeurs territoriaux liées à l'indisponibilité physique de leurs agents: ... questions en qualité d’employeurs territoriaux sur: Assurance Statutaire les modalités d&#039 ... ;adhésion et les couvertures le suivi des sinistres et indemnisations Extranet ADP: pour l'Assurance statutaire Protection ...

112. La Commission Consultative Paritaire (CCP)

Page éditoriale
l’autorité territoriale que par l'agent. Saisine par l’autorité territoriale pour avis notamment sur : ... le non-renouvellement du contrat des personnes investies d'un mandat syndical la mise à disposition auprès d’une ... ou interruption du télétravail à l’initiative de la collectivité le refus d’autorisation d'accomplir un ...

113. Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Midi-Pyrénées

Contact
http://www.carsat-mp.fr/ Lien:  Site Web Afficher dans l'annuaire:  Type de contact:  Partenaires CDG31 Thématique:  ...

114. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage

Ressource
        Date d'édition:  Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures ...

115. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s)- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser ...

116. Conclusion d'une Délégation de Service Public- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 1 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser pour ...

117. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de titularisation

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court:  Pour toute demande, les structures ...

118. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de temps partiel

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court:  Pour toute demande, ...

119. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser ...

120. Autorisation spéciale d'absence- Modèle saisine CST

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 29 mai, 2024 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser ...