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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 167 resultat(s)
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161. CAP/CCP
Evénement
au CDG31 4 semaines au minimum avant la réunion de l039;instance, soit au plus tard le mardi 4 novembre ...
162. Procédures et dossiers CNRACL en ligne
Page éditoriale
moins 28h00, doit cotiser à la CNRACL. L039;affiliation d039;un agent est liée ... à l039;immatriculation de son employeur à la CNRACL et le versement des cotisations tant salariales que patronales. Pour ... de radiation des cadres souhaitée est inférieur à 3 mois. Dossier d039;estimation de pension Les dossiers ...
163. Les Instances paritaires
Page rubrique
Ces instances émettent des avis et des propositions sur les questions d039;ordre individuel ...
164. Les Commissions Administratives Paritaires (CAP)
Page éditoriale
par l’agent notamment sur: la révision du compte-rendu d039;entretien professionnel ; le refus ... Les services proposés Calendrier des CAP Un agenda des CAP est défini pour l039;année. Un calendrier ...
165. Commissions Administratives Paritaires
Page rubrique
catégorie hiérarchique de fonctionnaires (A, B et C) L039;instance est placée : Soit auprès du centre ...
166. Comités sociaux territoriaux
Page rubrique
légales y afférentes. Les comités sociaux territoriaux sont chargés de l039;examen des questions ...
167. Procédures et dossiers CNRACL papier
Page éditoriale
ou éléments nécessaires à leur traitement par la CNRACL. DOSSIER DE VALIDATION DE SERVICES D039 ...

