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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 167 resultat(s)
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161. CAP/CCP
Evénement
au CDG31 4 semaines au minimum avant la réunion de l'instance, soit au plus tard le mardi 4 novembre ...
162. Procédures et dossiers CNRACL en ligne
Page éditoriale
moins 28h00, doit cotiser à la CNRACL. L'affiliation d'un agent est liée ... à l'immatriculation de son employeur à la CNRACL et le versement des cotisations tant salariales que patronales. Pour ... de radiation des cadres souhaitée est inférieur à 3 mois. Dossier d'estimation de pension Les dossiers ...
163. Les Instances paritaires
Page rubrique
Ces instances émettent des avis et des propositions sur les questions d'ordre individuel ...
164. Les Commissions Administratives Paritaires (CAP)
Page éditoriale
par l’agent notamment sur: la révision du compte-rendu d'entretien professionnel ; le refus ... Les services proposés Calendrier des CAP Un agenda des CAP est défini pour l'année. Un calendrier ...
165. Commissions Administratives Paritaires
Page rubrique
catégorie hiérarchique de fonctionnaires (A, B et C) L'instance est placée : Soit auprès du centre ...
166. Comités sociaux territoriaux
Page rubrique
légales y afférentes. Les comités sociaux territoriaux sont chargés de l'examen des questions ...
167. Procédures et dossiers CNRACL papier
Page éditoriale
ou éléments nécessaires à leur traitement par la CNRACL. DOSSIER DE VALIDATION DE SERVICES D' ...
