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91. Fiche pratique prévention: autorisations d'absence des membres du CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Le décret ... d'information Fichier: 2023_01_contingent_formations_specialisees.chartes.pdf ...
92. CDI- Dispositions de droit commun: livret d'information
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Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Les dispositions de droit ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
93. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier fixant la date d'entretien
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Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier fixant la date ... de l’entretien suite à l'engagement d’une procédure de rupture conventionnelle à l’initiative de l’agent. ...
94. Entretien professionnel: grille des critères d'évaluation
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 13 janvier, 2016 Descriptif court: Grille ... des critères d'évaluation validée par le Comité Technique du 15 décembre 2015. Thématique: Gestion ...
95. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur territorial
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ...
96. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur principal de 2ème classe
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ...
97. Modification des LDG- bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie: formulaire de saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle de saisine CST: ... Lignes directrices de gestion- annexe relative à la bonification d'ancienneté pour les secrétaires ...
98. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur ppal de 2ème classe
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 décembre, 2024 Descriptif court: Liste d' ...
99. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de technicien ppal de 2ème classe
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 décembre, 2024 Descriptif court: Liste d' ...
100. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de rédacteur
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 décembre, 2024 Descriptif court: Liste d' ...
