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51. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Agents CNRACL: étape ... et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
52. Concours bibliothécaire territorial- Note de cadrage- Epreuve facultative de langue
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 3 octobre, 2017 Descriptif court: La présente note de cadrage ... présente l039;épreuve écrite facultative de langue du concours de bibliothécaire. Thématique: Conditions ...
53. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information
Ressource
Date d039;édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Les règles de durée ... Collectivités Elus Type de document: Note d039;information Fichier: ...
54. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Le détachement ... d039;information Fichier: detachement_-_integration_directe.pdf ...
55. Mise à disposition des fonctionnaires et des personnels de droit privé
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce livret expose les modalités ... indéterminée Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: Note d039 ...
56. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l039;IRCANTEC. Thématique: Position ...
57. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP: Fiche Récap
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 28 juillet, 2021 Descriptif court: ans le cadre ... de document: Note d039;information Fichier: fiche_recap_le_teletravail_07.2021.pdf ...
58. Grève- Nos réponses à vos questions
Actualité
Télécharger le livret d039;information sur l039;exercice du droit de grève Descriptif court (chapô): ...
59. Agent CNRACL: arrêté d'interruption d'un temps partiel thérapeutique suite à congé maladie (TPT)
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant interruption ...
60. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique (renonciation expresse de l'agent à son droit au reclassement)
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Cet arrêté est à prendre ...

